Marque expirée - Marque en non vigueur

VS VAL SELECTION
Aurélie Verhille Agissant pour le compte de la société “ VAL Sélection ” en cours de formation
LUC VERHILLE Agissant pour le compte de la société “ VAL Sélection ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3495126
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2017
VS VAL SELECTION de Aurélie Verhille

Présentation de la marque VS VAL SELECTION

Déposée le 13 avril 2007 par Aurélie Verhille et LUC VERHILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VS VAL SELECTION »

Les déposants sont Aurélie Verhille Agissant pour le compte de la société “ VAL Sélection ” en cours de formation domicilié(e) 46 BD FAIDHERBE, RES TURENNE APT 23,62000 ARRAS - 62000 - France et LUC VERHILLE Agissant pour le compte de la société “ VAL Sélection ” en cours de formation domicilié(e) 16 RUE BERTHE WARRET,62000 ARRAS - 62000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélie Verhille domicilié(e) 46 BD FAIDHERBE, RES TURENNE APT 23,62000 ARRAS - 62000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VS VAL SELECTION est expirée depuis le 13 avril 2017.


Aurélie Verhille Agissant pour le compte de la société “ VAL Sélection ” en cours de formation - 46 BD FAIDHERBE, RES TURENNE APT 23,62000 ARRAS - 62000 - France

LUC VERHILLE Agissant pour le compte de la société “ VAL Sélection ” en cours de formation - 16 RUE BERTHE WARRET,62000 ARRAS - 62000 - France


Aurélie Verhille - 46 BD FAIDHERBE, RES TURENNE APT 23,62000 ARRAS - 62000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Articles orthopédiques ; bas pour les varices ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas.